La qualité de l’air s’améliore à Rouen, ce qui peut avoir des conséquences sur la zone à faibles émissions (ZFE) en place. Les Crit’Air 3 pourraient ainsi échapper à l’interdiction.
La qualité de l’air s’améliore dans la métropole de Rouen. Pour la première fois depuis 2017, après des dépassements en 2018, 2019 et 2021, cette dernière est repassée sous les seuils fixés par l’Union européenne en matière de pollution de l’air en 2022. Une tendance aux conséquences importantes pour les automobilistes.
En effet, si ces résultats te confirment en 2023, les règles de la ZFE pourraient être assouplies. Les véhicules classés Crit’Air 3 (moteurs diesel d’avant 2011, essence d’avant 2006) pourraient ne pas être interdits de circuler dans ce périmètre. Nicolas Mayer-Rossignol, maire de Rouen, commentait ce sujet au micro de BFMTV :
“Ce n’est pas suffisant mais c’est très encourageant car ça nous permet (…) d’éviter de passer aux Crit’Air 3 sur la ZFE. Je rappelle que les Crit’Air 5 et 4 [sont concernés] aujourd’hui par la ZFE. C’est à dire les diesels d’avant 2006. Cela représente moins de 10% des véhicules. Mais les Crit’Air 3, ça représenterait un véhicule sur trois.”
Un “pass ZFE 24 jours” permettant aux véhicules exclus de circuler 24 jours par an dans cette zone est également à l’étude et conditionné aux résultats de qualité de l’air de 2023. Enfin, les personnes souffrant de maladie longue durée avec une obligation de rendez-vous médicaux et traitements réguliers peuvent désormais circuler librement dans la ZFE. Il était temps, serait-on tenté de dire.
La ZFE de Rouen bientôt illégale ?
Les deux entités ont déposé un recours juridique, auprès du Tribunal administratif de Rouen. Elles attaquaient la mise en place de cette zone sur trois points. Cela concerne l’atteinte à la liberté d’aller et de venir. Mais aussi la rupture de l’égalité en ce qui concerne les exemptions et des incohérences sur l’arrêté pris.
Une première, qui pourrait appeler d’autres actions en justice. Le but pour les deux associations est d’obtenir une jurisprudence, avant de répliquer cette attaque sur d’autres zones du genre en France.
