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Accident mortel sur l'A6: quelles sont les obligations des chauffeurs d'autocar sur les longues distances?

Selon le parquet, un autocar s’est “couché sur le flanc” en Côte-d’Or dans la nuit du samedi 2 au dimanche 3 mars, occasionnant la mort d’une adolescente. Le conducteur “pense s’être assoupi”.

accident mortel sur l'a6: quelles sont les obligations des chauffeurs d'autocar sur les longues distances?

Accident d’un autocar sur l’autoroute A6 à Eguilly (Côte-d’Or), le 3 mars

Le drame s’est noué en pleine nuit, sous la pluie, à hauteur d’Eguily (Côte-d’Or). “Pour une raison encore inconnue”, selon le parquet de Dijon, un autocar “s’est couché sur le flanc” sur l’autoroute A6, vers 1h40 dimanche 3 mars. Une adolescente de 15 ans a perdu la vie dans l’accident et 12 personnes ont été blessées, dont une grièvement.

Une enquête pour “homicide involontaire” et “blessures involontaires” a été ouverte, confiée au peloton motorisé de Pouilly-en-Auxois et à la brigade de recherches de Beaune.

Le conducteur transportait une colonie de vacances des Andelys (Eure) à Saint-Léger-les-Mélèzes (Hautes-Alpes) au moment de l’accident. L’homme en question “pense s’être assoupi”, a indiqué le parquet à l’Agence France-Presse (AFP). La même source précise que ses tests d’alcoolémie et de stupéfiants se sont avérés négatifs.

Un conducteur expérimenté

Décrit comme expérimenté, proche de la soixantaine, l’homme collaborait régulièrement avec Bernard Voyage Transports, et ce depuis plusieurs années.

Il était le seul chauffeur à bord, précise un porte-parole de la compagnie à BFMTV. Puisqu’il n’excédait pas neuf heures, le temps de trajet ne nécessitait pas légalement la présence d’une deuxième chauffeur. Cette durée peut être portée à 10 heures maximum, deux fois par semaine.

Selon la réglementation, les chauffeurs de nuit doivent observer 45 minutes de pause entre chaque tranche de quatre heures. Généralement, elle est fractionnée, avec une première interruption de 15 minutes lors des premières heures, avant une seconde aux alentours de la quatrième heure.

Les boîtes noires à expertiser

La compagnie de transport ignore à ce stade si les temps de pause avaient été respectés. Il reviendra aux enquêteurs de faire la lumière sur cet aspect. Les boîtes noires du véhicule, qui enregistrent ses étapes et ses arrêts, seront précieuses pour en savoir plus.

Toujours d’après le porte-parole, les conducteurs sont conscients de la réglementation et la mettent en application.

L’autocar, pour sa part, “était à jour de son contrôle technique qui a eu lieu en décembre 2023, pour une validité de six mois”.

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