À ce jour, le 9 novembre, le Groupe Renault et Nissan détiennent une participation croisée de 15%.
Aujourd’hui est un jour important pour l’alliance Renault-Nissan. Suite aux annonces publiées le 6 février et le 26 juillet 2023, et après avoir obtenu les autorisations légales nécessaires, le Nouvel Accord d’Alliance entre le Groupe Renault et Nissan entre en vigueur le 8 novembre 2023, remplaçant les précédents accords régissant la gouvernance de l’Alliance (à savoir le Restated Alliance Master Agreement, l’Alliance Equity Participation Agreement et le Memorandum of Understanding du 12 mars 2019).
Une part croisée de 15%
Le Groupe Renault et Nissan détiennent désormais une participation croisée de 15%, assortie d’une obligation de conservation et d’une obligation de plafonnement des actions. Renault a vendu 28,4% de ses actions Nissan (sur un total de 43,4%) à un trust français, où les droits de vote sont “neutralisés” pour la plupart des décisions, sous réserve de certaines exceptions. Le Groupe Renault continue de bénéficier pleinement des droits économiques (dividendes et produits de la vente d’actions) attachés aux actions détenues par le trust, jusqu’à ce que les actions soient vendues.
Le Groupe Renault peut, dès aujourd’hui, donner l’ordre au Trust Fund de procéder à la vente des actions Nissan détenues par le Trust Fund, mais n’a aucune obligation de le faire dans un délai spécifique prédéterminé. Le Groupe Renault a toute latitude pour céder les actions Nissan détenues par le fonds fiduciaire dans le cadre d’un processus organisé et coordonné avec Nissan, dans lequel Nissan aurait le droit de première offre, à lui-même ou à un tiers désigné.
Déclarations officielles
Jean-Dominique Senard, président de l’Alliance (photo de couverture), a déclaré : “Nous sommes heureux d’annoncer aujourd’hui l’entrée en vigueur du nouvel accord d’alliance conclu à la fin du mois de juillet 2023. Cet accord marque une étape importante pour le Groupe Renault, Nissan et Mitsubishi Motors ; il jette les bases d’un nouveau partenariat à long terme, équitable et efficace, qui créera de la valeur pour chacun des membres de l’Alliance ainsi que pour toutes les parties prenantes.”
“Nissan s’appuiera sur cet accord d’égal à égal pour continuer à développer ses compétences de base et accroître sa flexibilité afin d’identifier de nouvelles opportunités de croissance qui soutiendront notre stratégie commerciale, en particulier par le biais d’initiatives alignées sur le plan Ambition 2030 de Nissan et notre stratégie d’électrification, créant ainsi plus de valeur pour l’Alliance dans son ensemble. Nous sommes convaincus des perspectives fructueuses ouvertes par ce partenariat rééquilibré”, a commenté Makoto Uchida, président-directeur général de Nissan Motor Co. Ltd.
Par ailleurs, nous sommes particulièrement fiers d’accueillir Nissan et Mitsubishi Motors comme partenaires stratégiques d’Ampere, notre filiale spécialisée dans les véhicules électriques et les logiciels ; leur intérêt confirme l’attractivité de nos actifs.
Enfin, le Groupe Renault disposera d’une plus grande flexibilité dans sa politique d’allocation du capital grâce à la possibilité de monétiser les actions Nissan.
