Le gouvernement français planche actuellement sur le malus écologique de l’année 2024 et il pourrait décider de taxer les grosses voitures électriques au regard de leur masse.
Comment fonctionnera la grille du bonus et du malus écologique 2024 en France pour les voitures ? Alors que le système actuel prévoit 5 000€ d’avantage fiscal pour les voitures électriques neuves coûtant moins de 47 000€ (ou 7 000€ pour les plus faibles revenus), le gouvernement planche sur un nouveau système basé sur les émissions de CO2 et la pollution générées par les voitures électriques lors de leur construction. Une façon détournée de pénaliser les voitures électriques chinoises, à condition qu’elles disposent de filières de construction effectivement plus polluantes que celles des autos électriques assemblées en Europe.
Et pour le malus ? Sachant qu’il se déclenche à 123 g/km de rejets de CO2 et qu’il atteint déjà 50 000€ pour les modèles thermiques générant plus de 225 g/km de CO2, la tendance ne sera évidemment pas au relâchement. Celui sur les véhicules thermiques devrait s’alourdir encore mais les véhicules hybrides rechargeables et électriques pourraient ne pas être épargnés non plus, si l’on en croit une déclaration du ministre de l’Economie Bruno Le Maire lors d’une récente audition au Sénat. En plein travail sur le budget de l’année prochaine, il a suggéré l’idée d’abaisser le seuil du déclenchement du malus au poids de 1,8 à 1,6 tonne. Et de ne plus exonérer les véhicules à zéro émission et les hybrides rechargeables, qui pèsent généralement beaucoup plus que 1,6 tonne pour les modèles familiaux ou même compacts.
Un malus au poids pour tout le monde ?
Pour l’instant, le malus au poids ne touche qu’un faible nombre de véhicules sur le marché français (surtout qu’il ne peut pas être cumulé avec le malus écologique lorsque ce dernier atteint les 50 000€). En 2022, il n’a concerné que 30 000 voitures neuves immatriculées en France. Mais si le gouvernement décidait d’ajouter les modèles hybrides rechargeables et électriques dans la liste des autos concernées par ce malus, ce chiffre exploserait inévitablement. Sachant que le montant actuel est de 10€ par kilo au-dessus de 1 800 kg, il atteindrait par exemple 1 590€ pour une Peugeot E-308 si ce seuil se retrouvait simplement abaissé à 1 600 kg avec le même barème à partir de 1 601 kg. Il atteindrait 5240€ pour un SUV Volkswagen ID.4 équipé des grosses batteries et 8 070€ pour un ID.Buzz. Il s’agirait donc d’une mesure pénalisant tous les véhicules électriques neufs en dehors des citadines et de quelques compactes dotées de petites batteries. Il s’agirait d’une stratégie assez agressive, même si elle aurait l’avantage de favoriser l’achat de petites autos.
