Alphabet, spécialiste des mobilités et loueur longue durée, vient de publier un livre blanc consacré à la fiscalité du véhicule d’entreprise. Pour la filiale de BMW, cette démarche documentaire n’est pas nouvelle. Objectif : aider les professionnels à optimiser la gestion de leur flotte.
Dans un livre blanc, Alphabet informe les professionnels sur les nouvelles dispositions fiscales et réglementaires qui bornent le segment du véhicule d’entreprise en 2023 – Source Alphabet
Comme il le fait depuis maintenant plusieurs années à la même époque, Alphabet a listé pour 2023 « les nouveautés réglementaires et fiscales qui impacteront la mobilité en entreprise dans les mois à venir. » Cet inventaire, synthétique et pédagogique, est destiné à aider les gestionnaires de flottes automobiles et plus globalement, tous les décideurs, à faire les bons choix au moment de définir la politique de mobilité de leur entreprise et de choisir leurs véhicules.
CO2 : le malus se déclenche à 123g/km
Le document de 20 pages énumère ensuite toutes les dispositions qui, en 2023 en France, attendent les professionnels à la tête de flottes de VP et de VUL. Alphabet apporte notamment un éclairage sur les bonus et les malus applicables. Il informe aussi les entreprises sur la prime à la conversion, la taxe sur la masse (à partir d’1,9 tonne) et la taxe sur les émissions de CO2 et polluants atmosphériques (ex-TVS).
Parmi les informations générales à retenir de ce guide, on retient que « la pression sur les véhicules thermiques se renforce encore. Objectif : accélérer la transition énergétique et sortir des énergies fossiles en 2035 », commente Alphabet. L’enseigne constate par conséquent que « les véhicules propres restent largement avantagés, que ce soit à l’acquisition (Bonus) ou à l’utilisation (TVS, règles de circulation…).»
La filiale du groupe BMW note aussi, et entre autres, que cette année, le malus écologique s’applique à partir d’émissions de CO2 de 123 g/km (Ndlr : contre 128 g/km en 2022) et s’élève à 50 000 € au-delà de 225 g de CO2 /km. Il rappelle par ailleurs aux responsables de parcs que les véhicules hybrides rechargeables ne sont désormais plus éligibles au bonus écologique.